Déposée le 6 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERFIM T.I.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AUDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERFIM T.I.C domicilié(e) 2 Chemin du Génie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 903 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque AUDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERFIM T.I.C., Société par Actions Simplifiée - 2 Chemin du Génie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 431903954
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Inscription le 27 juillet 2017 - Rejet partiel n°705107 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; appareil de rechargement à énergie solaire ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; écrans numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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